Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boutervilliers (Essonne, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Essonne

Source :

Wikidata : Boutervilliers

Autres ressources :

data.bnf.fr : Boutervilliers. Essonne

175 contenus liés

BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Dénombrement de la population du département de Seine-et-Oise (1946).

Cote : EDEPOT73 1F/3

Période : 1946 - 1946

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés non bâties [folios n°1 à 207-J].

Cote : EDEPOT73 1G/4

Période : 1913 - 1932

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : EDEPOT73 1G/6

Période : 1911 - 1932

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [section A dite des Guimbadières, section B dite du ...

Cote : EDEPOT73 1G/7

Période : 1826 - 1826

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice générale des quatre contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle-mobilière, ...

Cote : EDEPOT73 1G/9

Période : 1836 - 1848

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Contributions directes : délibérations des votes d'imposition dans les rôles généraux (1926 - 1964) ; mand...

Cote : EDEPOT73 1G/18

Période : 1926 - 1964

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Remembrement : procès-verbal de la 1ère commission, tableau des terres cultivables, correspondance avec le...

Cote : EDEPOT73 1G/21

Période : 1945 - 1952

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Relevé des actes translatifs de propriétés foncières (1835 - 1836).

Cote : EDEPOT73 1G/22

Période : 1835 - 1836

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Conscription et service militaire, recensement des classes : tableaux de recensement (1847 - 1971).

Cote : EDEPOT73 1H/1

Période : 1847 - 1971

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de ...

Cote : EDEPOT73 1H/4

Période : 1831 - 1874

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du Conseil de la R...

Cote : EDEPOT73 1K/4

Période : 1946 - 1958

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales de la commu...

Cote : EDEPOT73 1K/7

Période : 1945 - 1959

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

Cote : EDEPOT73 1K/9

Période : 1924 - 1932

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des membres et assesseurs du tribunal paritaire des baux ruraux : procès-verbaux des op...

Cote : EDEPOT73 1K/12

Période : 1946 - 1963

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

Cote : EDEPOT73 1K/16

Période : 1931 - 1960

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Formation de la liste électorale des électeurs à la chambre des métiers de Seine-et-Oise : procès...

Cote : EDEPOT73 1K/17

Période : 1935 - 1936

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Formation du bureau à l'issue des élections (1945).

Cote : EDEPOT73 1K/22

Période : 1945 - 1945

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints r...

Cote : EDEPOT73 1K/23

Période : 1930 - 1959

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election du conseil d'administration du syndicat agricole : instruction, procès-verbal, compositi...

Cote : EDEPOT73 1K/24

Période : 1946 - 1946

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Mutualité agricole, élection des délégués communaux : procès-verbal, listes des conseils d'admini...

Cote : EDEPOT73 1K/25

Période : 1952 - 1959

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

Cote : EDEPOT73 1L/2

Période : 1871 - 1963

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Finances de la commune. - Budgets communaux, exécution, modalités : instructions du préfet (1925 - 1957).

Cote : EDEPOT73 1L/5

Période : 1925 - 1957

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins ruraux : plan d'assemblage sur toile [une pièce] (...

Cote : EDEPOT73 1O/6

Période : 1883 - 1907

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Construction et réfection de chemins (1886 - 1957), aligne...

Cote : EDEPOT73 1O/8

Période : 1872 - 1957

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Association syndicale autorisée pour l'élargissement, la r...

Cote : EDEPOT73 1O/10

Période : 1920 - 1923

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Boutervilliers (Essonne, France ; commune)

175 contenus liés

Liens