Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SAINT-CYR-LA-RIVIERE

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SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Contribution foncière : matrice de rôle (an 5).

Cote : EDEPOT66 1G/1

Période : 1797 - 1798

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section B (sans date).

Cote : EDEPOT66 1G/3

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section C (sans date).

Cote : EDEPOT66 1G/4

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section D (sans date).

Cote : EDEPOT66 1G/5

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Copie de la matrice cadastrale des propriétés bâties : état indicatif des propriétés et des revenus...

Cote : EDEPOT66 1G/7

Période : 1842 - 1844

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (15...

Cote : EDEPOT66 1Q/1

Période : 1865 - 1939

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (22/07/1855 - 19/05/1878).

Cote : EDEPOT66 1D/2

Période : 1855 - 1878

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section A (sans date).

Cote : EDEPOT66 1G/2

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Etat-civil. - Registre des naissances, mariages et décès (1792 - an 5).

Cote : EDEPOT66 2E/1

Période : 1792 - 1798

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Etat-civil. - Registre des naissances, mariages et décès (an 11 - 1812).

Cote : EDEPOT66 2E/3

Période : 1804 - 1812

Fonds : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

SAINT-CYR-LA-RIVIERE

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