Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escots (Hautes-Pyrénées)

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Délibérations du Conseil municipal

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Etat civil

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Registres d'état civil

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Statistiques de population.

Cote : 163 E DEPOT 4

Période : 1898 - 1901

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Agriculture

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Contributions, administrations financières

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Débits de boissons, tarifs annuels des licences (1946-1947) ; sinistres d'Orléansville et d'Ancizan, secours accordés par la commune (1954).

Cote : 163 E DEPOT 15

Période : 1946 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Réfugiés, situation de famille et état civil.

Cote : 163 E DEPOT 15

Période : 1930 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Finances de la commune

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Comptabilité

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Budgets et chapitres additionnels.

Cote : 163 E DEPOT 8

Période : 1869 - 1897

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Edifices du culte et cimetières

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Maison d'école mixte, projet de construction (1892), travaux de réparations (1948, 1953).

Cote : 163 E DEPOT 9

Période : 1892 - 1892

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Gestion des biens communaux

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Bois

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Exploitation de la coupe de bois.

Cote : 163 E DEPOT 10

Période : 1887 - 1888

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Travaux publics et voirie

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Adduction d'eau potable, travaux.

Cote : 163 E DEPOT 11

Période : 1922 - 1922

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Pension militaire, pièces à fournir par les ascendants (s.d.) ; accident du travail, frais funéraires supportés par la commune : extrait de ...

Cote : 163 E DEPOT 12

Période : 1878 - 1952

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Instruction publique, sciences, lettres et arts

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Instruction publique

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Enfants admis gratuitement à l'école (1874) ; dépenses de l'instruction primaire (1882-1883).

Cote : 163 E DEPOT 13

Période : 1874 - 1883

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)
Archives postérieures à 1790

Période : 1796 - 1954

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escots (1796-1954)

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