Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cadeilhan-Trachère (Hautes-Pyrénées)

13 contenus liés

Transaction pour les consuls de Cadeilhan et Trachère.

Cote : 471 E DEPOT 45

Période : 1488 - 1488

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)
Transcription, faite en 1862, d'un titre sur parchemin concernant une transaction entre la communauté de Vignec et celle de Cadeilhan-Trachè...

Cote : 471 E DEPOT 16

Période : 1621 - 1621

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)
Accord entre les communautés de Vignec, Cadeilhan-Trachère et Bazus, Guchan.

Cote : 471 E DEPOT 17

Période : 1660 - 1661

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)
Conflit entre Vignec et Cadeilhan-Trachère.

Cote : 471 E DEPOT 25

Période : 1313 - 1314

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)
Transcription, faite en 1883, du parchemin concernant le conflit de la communauté de Vignec contre Cadeilhan-Trachère.

Cote : 471 E DEPOT 25

Période : 1313 - 1314

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)
Sentence arbitrale entre les habitants des lieux de Cadeilhan-Trachère et Vignec et les habitants d'Aragnouet au sujet du partage des montag...

Cote : 471 E DEPOT 26

Période : 1575 - 1575

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)
Sentence pour le comté de Vignec contre Cadeilhan-Trachère qui reconnait aux habitants de Trachère la faculté de faire paître par indivis au...

Cote : 471 E DEPOT 27

Période : 1576 - 1576

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)
Procès entre les communes de Vignec et Cadeilhan-Trachère contre les habitants d'Aragnouet au sujet du bornage du Plan.

Cote : 471 E DEPOT 29

Période : 1606 - 1606

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)
Conflit entre Vignec et Cadeilhan-Trachère (1613, 1635).

Cote : 471 E DEPOT 30

Période : 1613 - 1635

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)
Conflit entre les consuls de Vignec et Cadeilhan et les consuls de Soulan.

Cote : 471 E DEPOT 31

Période : 1662 - 1662

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)

Cadeilhan-Trachère (Hautes-Pyrénées)

13 contenus liés

Liens