Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Odos (Hautes-Pyrénées)

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Finances et impôts

Période : 1580 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)
Arpentement de la partie des landes du territoire attribuée à la communauté par l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 14 octobre 1786.

Cote : 331 E DEPOT 3

Période : 1787 - 1787

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Période : 1580 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)
Registres paroissiaux

Période : 1580 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)
Archives postérieures à 1790

Période : 1580 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)
Tableaux de lois.

Cote : 331 E DEPOT 10

Période : 1843 - 1843

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)
Décrets de la Convention nationale.

Cote : 331 E DEPOT 11

Période : 1793 - 1794

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)
Administration générale de la commune

Période : 1580 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)
Délibérations du Conseil municipal

Période : 1580 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)
Actes de l'administration municipale

Période : 1580 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Odos (1580-1940)

Odos (Hautes-Pyrénées)

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