Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Consulat général à New York (États-Unis)

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Correspondance générale au départ (25 septembre 1828-8 avril 1829).

Cote : 473PO/1/62

Période : 1828 - 1829

Fonds : NEW YORK (consulat)
Correspondance

Cote : 473PO/1/1-62

Période : 1784 - 1831

Fonds : NEW YORK (consulat)
Chancellerie

Cote : 473PO/1/72-117

Période : 1784 - 1831

Fonds : NEW YORK (consulat)
Actes de chancellerie relatifs aux affaires maritimes

Cote : 473PO/1/100-107

Période : 1784 - 1831

Fonds : NEW YORK (consulat)
Registres d'enregistrement des manifestes d'entrée et de sortie des navires français remis par les capitaines

Cote : 473PO/1/100-104

Période : 1784 - 1831

Fonds : NEW YORK (consulat)
18 mars 1817-28 août 1820.

Cote : 473PO/1/103

Période : 1817 - 1820

Fonds : NEW YORK (consulat)
1er septembre 1821-21 juin 1831.

Cote : 473PO/1/104

Période : 1821 - 1831

Fonds : NEW YORK (consulat)

France. Consulat général à New York (États-Unis)

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