Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aménagement et construction de Montpellier, office public

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Permis de construire n° 356, n° 357, n° 358, n° 359, n° 360 (2002).

Cote : 623W103

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Garanties d'Emprunts. - Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier, accord de garanties financière pour réaménagement : p...

Cote : 518 W 29

Période : 1999 - 1999

Fonds : 518W
Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier, comptabilité : bilans, comptes financiers, rapport d'activité.

Cote : 518 W 32

Période : 1999 - 2000

Fonds : 518W
Permis de construire n° 189, n° 190, n° 191 (2002).

Cote : 623W50

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 57, n° 58, n° 59, n° 60, n° 61 (2002).

Cote : 623W23

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 129, n° 130, n° 131 (2002).

Cote : 623W39

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 155, n° 156, n° 157, n° 158, n° 159, n° 160 (2002).

Cote : 623W44

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
FD 235 : Cession foncière. - Cession des terrains cadastrés ON55, ON59, ON60, boulevard Jacques-Fabre-de-Morlhon, à l'Office Public d'Amén...

Cote : 412 W 1

Période : 1995 - 2000

Fonds : 412W
FD 238 : Cession foncière. - Cession des terrains cadastrés PZ225 , PZ245 , PZ246 , route de Lavérune et avenue du-Monsieur-Teste, à la soci...

Cote : 412 W 4

Période : 1999 - 2001

Fonds : 412W
FD 239 : Cession foncière. - Cession de la Station d'Epuration La Céreirède à Lattes cadastré BW47 (VE 2002 N° 000016, 4 juillet 2002) (200...

Cote : 412 W 5

Période : 1998 - 2002

Fonds : 412W

Aménagement et construction de Montpellier, office public

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