Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bessy-sur-Cure (Yonne)

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Archives antérieures à 1790

Période : 1679 - 1954

Fonds : Bessy-sur-Cure
Bois de la communauté, arpentage : procès-verbal

Cote : E-dépôt 40 DD 1

Période : 1760 - 1760

Fonds : Bessy-sur-Cure
Cultes

Période : 1679 - 1954

Fonds : Bessy-sur-Cure
1710-1724

Cote : E-dépôt 40 GG 2

Période : 1710 - 1724

Fonds : Bessy-sur-Cure
Conseil municipal, délibérations : procès-verbaux

Période : 1679 - 1954

Fonds : Bessy-sur-Cure
Correspondance active : minutier chronologique

Cote : E-dépôt 40 2 D 2

Période : 1905 - 1919

Fonds : Bessy-sur-Cure
Mariages, décès

Cote : E-dépôt 40 1 E 1

Période : 1793 - 1802

Fonds : Bessy-sur-Cure
1811-1820

Cote : E-dépôt 40 1 E 3

Période : 1811 - 1820

Fonds : Bessy-sur-Cure
1821-1830

Cote : E-dépôt 40 1 E 4

Période : 1821 - 1830

Fonds : Bessy-sur-Cure
Naissances, mariages, décès : table décennale

Cote : E-dépôt 40 1 E 8

Période : 1803 - 1863

Fonds : Bessy-sur-Cure

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