Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Projets d'amenée d'eau froide.

Cote : 107S 6

Période : 1864 - 1876

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Projets d'amenée d'eau froide sources Mouxy Menten Pugny.

Cote : 107S 7

Période : 1868 - 1871

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Etudes et rapport hydrologique - géologiques.

Cote : 107S 8

Période : 1860 - 1935

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Rapports d'inspection - Devis.

Cote : 107S 9

Période : 1860 - 1912

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Protection des abords des sources.

Cote : 107S 11

Période : 1861 - 1933

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Projet canalisations-réfection conduites-devis-cahier des charges.

Cote : 107S 13

Période : 1860 - 1922

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Législation- Réglementation-surveillance (embouteillage) source Raphy-St-Simon - CR - Commission administrative correspondance source Alun.

Cote : 107S 14

Période : 1856 - 1934

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Entretien et protection des sources (explosifs) - marchés et devis Aménagement du ruisseau des Moulins.

Cote : 107S 15

Période : 1871 - 1940

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Relevés débit pluviométrie - correspondance - photos - notices Retraits d'autorisation La Bauche, Germaine, Tarette.

Cote : 107S 16

Période : 1863 - 1936

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Mémoire (captage) - correspondance - devis factures périmètre de protection des sources - textes - cartes et décret du 30.06.1931.

Cote : 107S 17

Période : 1907 - 1940

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Sources minérales et thermales.- Suivi des sources Bonneval - Bourg-Saint-Maurice (dont mémoire) - Brides les Bains - Salins - La Lechère - ...

Cote : 107S 18

Période : 1868 - 1936

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune d'Aime.

Cote : 107S 23

Période : 1863 - 1960

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune d'Albanne.

Cote : 107S 26

Période : 1871 - 1965

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune d'Albens.

Cote : 107S 27

Période : 1911 - 1957

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune d'Albiez le Vieux.

Cote : 107S 30

Période : 1866 - 1953

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune des Allues.

Cote : 107S 32

Période : 1880 - 1962

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune des Avanchers.

Cote : 107S 37

Période : 1864 - 1888

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune d'Avrieux.

Cote : 107S 39

Période : 1861 - 1950

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune de Bellecombe en Tarentaise.

Cote : 107S 49

Période : 1861 - 1861

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune de Bessans.

Cote : 107S 51

Période : 1885 - 1983

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune de La Biolle.

Cote : 107S 53

Période : 1907 - 1934

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune Le Bois.

Cote : 107S 54

Période : 1867 - 1909

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune de Bourdeau.

Cote : 107S 58

Période : 1883 - 1958

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune de Bourget en Huile.

Cote : 107S 59

Période : 1932 - 1932

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune de Bozel.

Cote : 107S 62

Période : 1867 - 1988

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...

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