Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tarn. Direction départementale de l'équipement

715 contenus liés

Brassac.

Cote : 7 S 1935

Période : 1932 - 1937

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Graulhet.

Cote : 7 S 1943

Période : 1930 - 1941

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Lacaune.

Cote : 7 S 1947

Période : 1914 - 1921

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Lacrouzette.

Cote : 7 S 1948

Période : 1939 - 1941

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Lescure.

Cote : 7 S 1951

Période : 1939 - 1939

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Réalmont.

Cote : 7 S 1958

Période : 1932 - 1938

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Saint-Amans-Valtoret.

Cote : 7 S 1960

Période : 1931 - 1938

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Fonctionnement du service hydraulique

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Instructions.

Cote : 7 S 1452

Période : 1877 - 1939

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Personnel.

Cote : 7 S 1455

Période : 1911 - 1936

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790

Tarn. Direction départementale de l'équipement

715 contenus liés

Liens