Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escoffier, Henri Alphonse

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Notaires de Marsillargues

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1913.

Cote : 2 E 46/404

Période : 1913 - 1913

Fonds : Notaires de Marsillargues
1914, 1er janvier-26 octobre.

Cote : 2 E 46/405

Période : 1914 - 1914

Fonds : Notaires de Marsillargues
1916.

Cote : 2 E 46/407

Période : 1916 - 1916

Fonds : Notaires de Marsillargues
1906, 15 décembre - 1907.

Cote : 2 E 46/398

Période : 1906 - 1907

Fonds : Notaires de Marsillargues
1910.

Cote : 2 E 46/401

Période : 1910 - 1910

Fonds : Notaires de Marsillargues
1911.

Cote : 2 E 46/402

Période : 1911 - 1911

Fonds : Notaires de Marsillargues
1912.

Cote : 2 E 46/403

Période : 1912 - 1912

Fonds : Notaires de Marsillargues
1919.

Cote : 2 E 46/410

Période : 1919 - 1919

Fonds : Notaires de Marsillargues
Répertoire chronologique des actes.

Cote : 2 E 46/411

Période : 1925 - 1926

Fonds : Notaires de Marsillargues
1908.

Cote : 2 E 46/399

Période : 1908 - 1908

Fonds : Notaires de Marsillargues
1909.

Cote : 2 E 46/400

Période : 1909 - 1909

Fonds : Notaires de Marsillargues
1915, 19 janvier-22 novembre.

Cote : 2 E 46/406

Période : 1915 - 1915

Fonds : Notaires de Marsillargues
1917.

Cote : 2 E 46/408

Période : 1917 - 1917

Fonds : Notaires de Marsillargues
1918.

Cote : 2 E 46/409

Période : 1918 - 1918

Fonds : Notaires de Marsillargues

Escoffier, Henri Alphonse

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