Circulaire : Versement, tri et conservation des archives des services extérieurs de l'Office national des forêts ; ce texte, diffusé dans les archives départementales par une note du 12 décembre 1988, annule et remplace la circulaire AD 72-2 du 26 juin 1972
Statut du texte
en vigueur
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Nature
Circulaire
Code SIAF
sans référence
Date de signature ou de publication
28/04/1988
Services administratifs concernés
Office national des forêts (France). Division (commune, département) ; Office national des forêts (France). Conservation (commune, département) ; Office national des forêts (France). Agence (dénomination)
Producteur(s)
ONF
Domaine archivistique
Circulaire de tri