Circulaire : Externalisation des archives de Pôle emploi
Type de document
Instruction de Pôle emploi
Autres Références
2012-1
Statut du texte
en vigueur
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Lien vers les annexes
Date de signature
06/01/2012
Nature
Note d'information
Code SIAF
DGP/SIAF/2013/002
Date de signature ou de publication
02/05/2013
Services administratifs concernés
Pôle emploi (France). Direction régionale (région) ; Pôle emploi (France). Agence Dénomination (commune, département).
Domaine archivistique
Circulaire de tri