Circulaire : Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives
Statut du texte
en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
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Nature
Instruction
Code SIAF
DITN/RES/2004/005
Date de signature ou de publication
02/12/2004
Domaine archivistique
Bâtiment d'archives