Circulaire : Contrôle scientifique et technique sur les archives des universités
Statut du texte
en vigueur
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Nature
Instruction
Code SIAF
DPACI/RES/2006/008
Date de signature ou de publication
12/09/2006
Services administratifs concernés
Université nom (chef-lieu de département)
Domaine archivistique
Circulaire de tri