Circulaire : Traitement et conservation des archives des délégations du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et des archives des unités de recherche et de service
Statut du texte
en vigueur
Télécharger le document
Nature
Instruction
Code SIAF
DPACI/RES/2007/002
Date de signature ou de publication
15/01/2007
Services administratifs concernés
Centre national de la recherche scientifique (France). Délégation régionale (ressort)
Producteur(s)
CNRS
Domaine archivistique
Circulaire de tri