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2 circulaires

  • Référence : DGP/SIAF/2011/017
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 22/09/2011
    Extrait de la notice :

    …de Lapalud Vaucluse Commune de Saint-André-les-Vergers (services techniques municipaux) Aube 10…

    …supérieure de commerce de Troyes (8 tableaux) Aube 09 - Communes, établissements publics communaux Commune

    …paies, Suivi financier et budgétaire Loir-et-Cher Documents généraux Var Affaires scolaires Var Commune

  • Référence : AD 8299
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature : 02/09/1994
    Date de signature ou de publication : 02/09/1994
    Extrait de la notice :

    …lui confier d’emblée la responsabilité des archives historiques de la commune, même si celles-ci ont…

    …Enfin, je ne saurais trop recommander, en cas de création d’un service d’archives dans une commune, de…

    …supprimées en 1926, en particulier lorsque le bâtiment de la sous-préfecture a été acheté par la commune

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