Circulaires
Notes et instructions ministérielles et interministérielles relatives à la gestion des archives publiques : règles de communicabilité, sécurité des bâtiments, réutilisation, sélection et collecte des archives notamment.
Le tableau et la liste des circulaires ci-dessous fournissent exactement les mêmes informations. Le tableau n’est cependant pas compatible avec les écrans mobiles et les assistants de lecture.
Affiner votre recherche :
À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.
- en vigueur 10
- ponctuel 2
- abrogée 1
- administration 2
- agriculture 1
- cadastre 1
- environnement 3
- équipement 1
- finances publiques 1
- industrie 1
- justice 1
- loisir 2
- protection sociale 1
- santé 1
- sport 1
- vie politique 1
13 circulaires
Filtres sélectionnés
Supprimer tous les filtresRéférence DGPA/SIAF/2026/009
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 08/10/2026
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2024/008
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 28/06/2024
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2021/006
Nature Préconisations
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 26/07/2021
-
Circulaire
Référence DGP/SIAF/2019/008
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 18/10/2019
-
Circulaire
Référence DGP/SIAF/2017/004
Nature Note d'information
Statut du texte abrogée
Date de signature 19/10/2017
-
Circulaire
Référence DGP/SIAF/2012/001
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 13/01/2012
-
Circulaire
Référence DGP/SIAF/2010/014
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature 21/06/2010
Date de signature ou de publication 12/07/2010
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2009/004
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 18/02/2009
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2009/001
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 14/01/2009
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2005/012
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 01/07/2005
-
Circulaire