Circulaires
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Référence : DGP/SIAF/2019/009Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/12/2019Extrait de la notice :
…Recensement des archives de la commune 1.…
…nouvelle (Article L2113-1 du CGCI), même s’il existe une commune siège et des communes déléguées.…
…ou le groupement de commune en disposent, et au service départemental d'archives, dont le directeur…
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Référence : DGP/SIAF/2018/001Nature : Note d'informationStatut du texte : abrogéeDate de signature : 04/01/2018Extrait de la notice :
…précise que les conventions de dépôt entre une com mune et son groupement à fiscalité propre ou une commune…
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Statut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 21/09/2010Extrait de la notice :
…Une colonne de table représente une propriété commune des objets de la table.…
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Statut du texte : ponctuelDate de signature : 21/05/2010Extrait de la notice :
…Utilisation soumise à redevances Basé sur la norme d'image 10918-1 commune à l'ISO/CEI et UIT-T mais…
…Partie 3 de la norme d'image 15444 commune à l'ISO/CEI et UIT-T Outils de vérification de la conformité…
…d’où son succès : Un film sur un CD) avec faibles pertes négligeables pour une perception humaine commune…