Circulaires
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Référence : AD 2001-1Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 03/07/2001Extrait de la notice :
…entre un document conservé dans la direction concernée et la typologie offerte par le tableau s’avère impossible, il convient de développer une réflexion commune…
…Dossiers communaux Ces dossiers dressent la synthèse des informations collectées pour une commune donnée. Ils ne sont pas systématiquement tenus.…
…entre un document conservé dans la direction concernée et la typologie offerte par le tableau s’avère impossible, il convient de développer une réflexion commune…
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Référence : INTC9800156CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 06/07/1998Extrait de la notice :
…analogie entre un document conservé au commissariat et la typologie offerte par le tableau s’avère impossible, il convient de développer une réflexion commune…
…Ces albums constituent fréquemment une source historique du plus grand intérêt pour étudier des événements majeurs survenus dans une commune donnée.…
…analogie entre un document conservé au commissariat et la typologie offerte par le tableau s’avère impossible, il convient de développer une réflexion commune…
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Référence : INTA94198CNature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 05/07/1994Extrait de la notice :
…Généralités - fichier informatique national de gestion des étrangers – AGDREF (1) - statistiques annuelles des étrangers : états par commune et synthèse…
…Généralités - fichier informatique national de gestion des étrangers – AGDREF (1) - statistiques annuelles des étrangers : états par commune et synthèse…
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Référence : AD 88-9Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 09/11/1988Extrait de la notice :
…arrêtée la sélection des toponymes, l'échantillon sera matériellement constitué en extrayant et en rapprochant pour chaque recensement et pour chaque commune…
…de bord des agents recenseurs, tenus (sur des formulaires imprimés, éventuellement complétés par des plans) au niveau du district (modèle 6) ou de la commune…
…La présentation des documents, pour une commune, est la suivante : - documents des ménages ordinaires classés par district et échantillon (3/4, puis 1/…