Dossiers thématiques sur les archives en France : notes, textes législatifs et réglementaires, correspondances. 1. Organisation...
Titre :
Dossiers thématiques sur les archives en France : notes, textes législatifs et réglementaires, correspondances. 1. Organisation générale des Archives 2. Archives ministérielles 3. Archives départementales 4. Archives communales 5. Archives régionales 6. Organismes de droit privé chargés de la gestion de services publics 7. Archives audiovisuelles 8. Archives informatiques 9. Archives politiques 10. Archives des entreprises publiques 11. Archives des entreprises privées 12. Accès et communication 13. Archives comparées 14. Archives privées 15. Archives syndicales 16. Sanctions pénales 17. Sociétés privées d'archivage
Date :
1897 - 1996
Cote :
20000520/2
Inventaire d'archives :
Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Mission de réflexion sur les archives en France (Mission Braibant) (1995-1996)Thèmes :
Fonctions :
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
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