Rebourseaux

Situer dans l’inventaire

Date :

1234 - 1651

Contenu :

Charte de Jean, doyen de Saint-Florentin, portant déclaration par Galet de Maligny qu'il a aumôné aux religieux de Pontigny un cens annuel de 4 sous forts de Nevers, portant droit de lods et ventes, sur la paroisse de Rebourseaux. En cas d'insuffisance, il le complétera avec ses autres revenus (1234) Transaction entre les moines de Pontigny et les habitants de Rebourseaux par laquelle ceux-ci reconnaissent n'avoir aucun droit sur les forêts de Contest ou de Pontigny (1578). Lettres à terrier pour la terre de Rebourseaux accordées au seigneur de ce domaine (1618). Déclaration par les religieux de Pontigny de tout ce qu'ils possèdent en la terre de Rebourseaux (1619). Baux de terres à Rebourseaux : au praticien Charles Duttelot, pour six ans et pour 2 bichets de méteil par an (1619) ; au même pendant deux ans, et moyennant le prix de 14 bichets de grains par an (1651).

Cote :

H 1517

Informations sur le producteur :

Abbaye Notre-Dame et Saint-Edme (Pontigny, Yonne, France)

Informations sur l'acquisition :

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s. versement numéro via reprise-0024 Versant non identifié
Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.versement numéroviaVersant non identifiéreprise-0024

Description physique :

1 pièce, parchemin ; 5 pièces, papier

Importance matérielle :

0.08

Type de document :

Contexte de la notice :

Service d’archives : Archives départementales de l'Yonne

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