Priay.
Date :
1788 - 1788
Contenu :
Procès instruit par le présidial de Bourg, opposant dom Joseph-Philibert Poncet, religieux bénédictin de Cluny, décimateur de Villette, et Antoine Mussieux, curé de Priay, au sujet de la portion congrue de ce dernier et de la répartition et perception des novales : observations, renvoi, sommation responsive, requête et ordonnance, mémoire, présentation, assignation et saisie, appointements, consultation, correspondance, état des frais, etc.
Cote :
G 84
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.Personnes :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Où consulter le document :
Archives départementales de l'Ain
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales de l'Ain
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