Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Date :
1533 - 1554
Contenu :
Attention : ce notaire n'a pas laissé de répertoire pour son activité dans l'étude XIX
Accès aux autres instruments de recherche du notaire Jean TROUVÉ
Cote :
MC/ET/XIX/76 - MC/ET/XIX/288
Publication :
Archives nationales
26 juillet 2022
Paris
Informations sur le producteur :
Etude XIX
Trouvé, Jean
Informations sur l'acquisition :
Versement
Conditions d'accès :
Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
-
26 juillet 2022
- suppression doublon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_041575
Personnes :
Institutions :
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives nationales
Partager la page