Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Caillère (La Caillère-Saint-Hilaire, Vendée, France)

Source :

GeoNames : La Caillère (Pays de la Loire, Vendée)

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La Caillère. - Fonctionnement des écoles primaires, 1854-1939. Création d'une maternelle publique, 1895-1897, de cours d'adultes publics, 18...

Période : 1854 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Commissions municipales, 1897-1899. - Police municipale, 1897-1929 : arrêtés - Revenus et charges, 1821-1932 : concessions à perpétuité (188...

Période : 1818 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1935), emprunts (1937), bail du bureau de poste (1934).

Période : 1934 - 1937

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Four à chaux (demande Bailly) : plan des lieux.

Période : 1850 - 1850

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Four à chaux (demande Artaud) : plan des lieux, inscrit sur la lettre de demande d'autorisation.

Période : 1860 - 1860

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Four à chaux (demande Artaud) : extrait du plan cadastral joint au rapport de l'ingénieur / Quétineau ; Forestier.

Période : 1860 - 1860

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Bibard) : plan d'ensemble de l'abattoir et des constructions avoisinantes (5 M 114-8), plan, coupe et élévation du bâtiment ...

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Avril) : plan d'ensemble de l'abattoir et des constructions avoisinantes (5 M 114-10), plan, coupe et élévation du bâtiment ...

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Cousseau) : plan d'ensemble du bâtiment et des environs.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Bourgoin) : plan type d'un appareil distributeur d'essence.

Période : 1929 - 1929

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés

La Caillère (La Caillère-Saint-Hilaire, Vendée, France)

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