Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Campagne de vol sur Crévoux, Les Orres, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur - Échelle 1/ 20 000e

Cote : 1792 W 94

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Crévoux, Les Orres, Saint-André-d'Embrun, Vars - Échelle 1/19 000e

Cote : 1792 W 95

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crévoux, Saint-Sauveur - Échelle 1/17 000e

Cote : 1792 W 96

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres - Échelle 1/8 000e

Cote : 1792 W 97

Période : 1967 - 1968

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crots, Saint-Sauveur - Échelle 1/15 000e

Cote : 1792 W 98

Période : 1967 - 1967

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Crévoux, Saint-Sauveur - Échelle 1/15 000e

Cote : 1792 W 99

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Société d'équipement des Hautes-Alpes (SEDHA) : statuts, notes concernant les relations avec la Direction départementale de l'Equipement, pr...

Cote : 1382 W 1

Période : 1963 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 56

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 77

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Les Orres, syndicat du canal du Béal Neuf dit "Presseyran".

Cote : 1289 W 182

Période : 1943 - 1949

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

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