Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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La Salle-les-Alpes, syndicat du Grand Canal : pièces officielles, comptabilité, correspondance.

Cote : 1311 W 151

Période : 1941 - 1960

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Salle-Les-Alpes (La)

Cote : 1 E 2662, 4386-4406

Période : 1685 - 1802

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Monier, Joseph

Cote : 1 E 4386-4389

Période : 1685 - 1734

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1685-1686

Cote : 1 E 4386

Période : 1685 - 1734

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1705-1711

Cote : 1 E 4387

Période : 1685 - 1734

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1720-1722

Cote : 1 E 4388

Période : 1685 - 1734

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1722-1734

Cote : 1 E 4389

Période : 1685 - 1734

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Monier, Jean

Cote : 1 E 2662

Période : 1687 - 1688

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1687-1688

Cote : 1 E 2662

Période : 1687 - 1688

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Arduin, Antoine

Cote : 1 E 4390-4405

Période : 1750 - 1802

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

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