Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Val-des-Prés (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Val-des-Prés (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Val-des-Prés (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Communes de La Salle-les-Alpes, de La Saulce, de Serres et de Val-des-Prés.

Cote : 1476 W 15

Période : 2003 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du service de contrôle de légalité et contentieux de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation : élections, démissions, plaintes, suspensi...

Cote : 2 M 71

Période : 1831 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Demandes de subvention : Association sportive des écoles de Val des Près - La Vachette, Jeunesse au Plein Air, Association pour le Développe...

Cote : 1576 W 2

Période : 2005 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de la Direction de l'Éducation et des Bâtiments du Conseil Général des Hautes-Alpes
Enquête "eau et assainissement" : questionnaires et instructions. Montgenèvre, Ristolas, Saint-Auban-d'Oze, Savines-le-Lac, Serres, Tallard,...

Cote : 1397 W 12

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau de statistique agricole de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Centres de vacances : autorisations d'ouverture.

Cote : 1154 W 53

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Chaux (fours à) : Salérans (1868), La Salle (1870-1885), La Saulce (1846-1881), Le Sauze (1864), Savines (1851-1885), Serres (1828-1921), Si...

Cote : 5 M 124

Période : 1832 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - Exercices de 1951 à 1963 - Acquistion de terrrains sur les communes de ...

Cote : 1622 W 23

Période : 1951 - 1965

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Val-des-Prés, Laragne.

Cote : 1548 W 113

Période : 1973 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 novembre 1853 – 5 janvier 1855

Cote : 4 Q 331

Période : 1853 - 1855

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Val-des-Prés (Hautes-Alpes, France)

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