Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Avertin (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Saint-Avertin (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Saint-Avertin

Période : 1940 - 2010

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Opérations foncières

Cote : 1020W129-1020W130

Période : 1940 - 2010

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
1973-1976.

Cote : 1020W129

Période : 1940 - 1980

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
1977.

Cote : 1020W130

Période : 1940 - 1980

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Assainissement.

Cote : 1020W131

Période : 1940 - 1980

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Opérations foncières des Granges-Galand.

Cote : 1102W122

Période : 1971 - 1975

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Opérations foncières, électricité, assainissement.

Cote : 1102W123

Période : 1971 - 1975

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Voirie.

Cote : 1102W124

Période : 1963 - 1974

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours (1973-1975), Saint-Laurent-de-Lin - Lublé (1973-1974), Saint-Nicolas-des-Motets - Morand (1973-1974).

Cote : 1102W5

Période : 1973 - 1975

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de Joué-lès-Tours - Chambray-lès-Tours ...

Cote : 1102W9

Période : 1960 - 1973

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)

Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)

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