Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Avertin (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Saint-Avertin (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Deuxième phase de travaux : dossier technique.

Cote : 1508W54

Période : 1993 - 1993

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments (1911-2005)
Extension

Cote : 1508W55-1508W56

Période : 1910 - 2005

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments (1911-2005)
Permis de construire, plans, rapport technique, procès-verbaux de réunions de chantier.

Cote : 1508W55

Période : 1993 - 1999

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments (1911-2005)
Marchés.

Cote : 1508W56

Période : 1993 - 1999

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments (1911-2005)
Construction : dossiers administratif, technique et financier.

Cote : 1007W144

Période : 1971 - 1976

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments (1911-2005)
41 négatifs.

Cote : 1275W294

Période : 1985 - 1986

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments (1911-2005)
Restructuration : plans, devis descriptifs.

Cote : 1535W42

Période : 1968 - 1990

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments (1911-2005)

Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)

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