Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
La Tour-Saint-Gelin (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
La Tour-Saint-Gelin (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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La Tour-Saint-Gelin

Période : 2002 - 2006

Fonds : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et étab...
Permis de construire n°1-3.

Cote : 2549W113

Période : 2002 - 2002

Fonds : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et étab...
Permis de construire n°1-6, 8-9 (2004). Permis de construire n°3, 5 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).

Cote : 2549W114

Période : 2004 - 2006

Fonds : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et étab...
La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement uniq...

Cote : 2549W164

Période : 1964 - 2006

Fonds : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et étab...
Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Cote : 2549W166

Période : 1995 - 2001

Fonds : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et étab...

La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France)

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