Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pougnadoresse (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Pougnadoresse (Occitanie, Gard) - commune
Pougnadoresse (Occitanie, Gard) - lieu habité

125 contenus liés

D - Administration générale de la commune

Cote : E dépôt 228/1-10, 78

Période : 1791 - 1981

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)
1 D - Conseil municipal

Cote : E dépôt 228/1-6, 78

Période : 1791 - 1981

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)
1893-1914

Cote : E dépôt 228/4

Période : 1893 - 1914

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)
Extraits

Cote : E dépôt 228/6

Période : 1807 - 1852

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)
2 D - Actes de l'administration municipale

Cote : E dépôt 228/7

Période : 1803 - 1832

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)
F - Population, économie sociale, statistique

Cote : E dépôt 228/12-16

Période : 1791 - 1981

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)
Oléagineux, prime : tableaux récapitulatif, tableaux des déclarations

Cote : E dépôt 228/15

Période : 1914 - 1938

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)
G - Contributions, administrations financières

Cote : E dépôt 228/17-23

Période : 1791 - 1981

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)
Cadastre

Cote : E dépôt 228/17-20

Période : 1791 - 1981

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)
Livres de mutations

Cote : E dépôt 228/19

Période : 1819 - 1819

Fonds : Archives communales de Pougnadoresse (1791-1981)

Pougnadoresse (Gard, France)

125 contenus liés

Liens