Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ribaute-les-Tavernes (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Ribaute-les-Tavernes (Occitanie, Gard) - commune
Ribaute-les-Tavernes (Occitanie, Gard) - lieu habité

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1970-1973

Cote : 1109 W 20

Période : 1970 - 1973

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1977-1979

Cote : 1109 W 236

Période : 1977 - 1979

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1986-1987

Cote : 1109 W 303

Période : 1986 - 1987

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
Voirie, Aménagement d'un bureau de poste, Agrandissement du cimetière

Cote : 20 W 324

Période : 1959 - 1964

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
Ribaute-les-Tavernes

Cote : 1 Z 150-152

Période : 1799 - 1945

Fonds : Sous-préfecture d'Alès (an VIII-1945) - 1 Z
Adduction d'eau

Cote : 1 Z 151

Période : 1913 - 1933

Fonds : Sous-préfecture d'Alès (an VIII-1945) - 1 Z
1973-1976

Cote : 1109 W 216

Période : 1973 - 1976

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1982-1983

Cote : 1109 W 270

Période : 1982 - 1983

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1984-1985

Cote : 1109 W 289

Période : 1984 - 1985

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1940-1945

Cote : 20 W 320

Période : 1940 - 1945

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1945-1957

Cote : 20 W 321

Période : 1945 - 1957

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1958-1969

Cote : 20 W 322

Période : 1958 - 1969

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1978-1979

Cote : 1109 W 103-104

Période : 1978 - 1979

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1980-1982

Cote : 1109 W 134

Période : 1980 - 1982

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1983-1985

Cote : 1109 W 176

Période : 1983 - 1985

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
Délibérations des conseillers municipaux, arrêtés, correspondance

Cote : 1 Z 150

Période : 1920 - 1940

Fonds : Sous-préfecture d'Alès (an VIII-1945) - 1 Z
1980-1981

Cote : 1109 W 254

Période : 1980 - 1981

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
Assainissement, Réseau d'eau potable : plans, délibérations

Cote : 20 W 323

Période : 1955 - 1969

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1973-1974

Cote : 1109 W 46

Période : 1973 - 1974

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1975-1977

Cote : 1109 W 70

Période : 1975 - 1977

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
du Carriol et des affluents des Gardons, Ribaute, étude de projet d'irrigation de Barjac

Cote : 1109 W 595

Période : 1980 - 1987

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
Voirie (1927), agrandissement du cimetière (1931-1937)

Cote : 1 Z 152

Période : 1927 - 1937

Fonds : Sous-préfecture d'Alès (an VIII-1945) - 1 Z

Ribaute-les-Tavernes (Gard, France)

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