Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rogues (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Rogues (Occitanie, Gard) - commune
Rogues (Occitanie, Gard) - lieu habité

26 contenus liés

Du 19 octobre 1790 au 20 décembre 1791

Cote : L 3837

Période : 1790 - 1791

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 1er janvier au 31 décembre 1792

Cote : L 3838

Période : 1792 - 1792

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 17 décembre 1792 au 4 germinal an II

Cote : L 3839

Période : 1792 - 1794

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 21 ventôse au 28 fructidor an II

Cote : L 3840

Période : 1793 - 1794

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 17 brumaire an III au 1er vendémiaire an IV

Cote : L 3841

Période : 1794 - 1796

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 16 fructidor an VIII au 4ème jour complémentaire an IX

Cote : L 3842

Période : 1799 - 1801

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 18 messidor an IX au 22 fructidor an X

Cote : L 3843

Période : 1800 - 1802

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
De 1736 au 3 janvier 1769

Cote : 2 C 857

Période : 1736 - 1769

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
De 1750 au 26 décembre 1762

Cote : 2 C 858

Période : 1750 - 1762

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1727-1792

Cote : 2 C 859

Période : 1727 - 1792

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C

Rogues (Gard, France)

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