Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Milan (Lombardie, Italie)

Source :

GeoNames : Milan (Italie)

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- Invitations déclinées Minutiers

Cote : 19860664/1-19860664/2

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)
- 14 février - 28 octobre 1985

Cote : 19860664/1

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)
- 21 mars-28 novembre 1985

Cote : 19860664/2

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)
Conseils des communautés européennes :

Cote : 19860664/3-19860664/8

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)
: Dossiers de sessions | Session du 5 mars 1984 - Dossier complémentaire au dossier du 27 février - Position de nos partenaires - Aspects bu...

Cote : 19860664/3

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)
Session du 1er au 4 avril 1985 - Dossier complémentaire aux dossiers des 11 et 25 mars 1985 - Prix agricoles 1985-1986 : Compte rendu du "Co...

Cote : 19860664/4

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)
Session du 11 juin 1985 - Communication à la presse du conseil des 13 et 16 mai 1985 - Aspects budgétaires et agri-monétaires au compromis d...

Cote : 19860664/5

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)
Session du 15-16 juillet 1985 - Livre vert sur les perspectives de la P.A.C. (Politique agricole commune) - Compte rendu du Comité spécial a...

Cote : 19860664/6

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)
Session du 18 novembre 1985 - Télégrammes - Livre vert : memorandum de la commission sur l'aménagement de l'O.C.M. (Organisation commune de ...

Cote : 19860664/7

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)
Session des 18 et 19 décembre 1985 - Dossier de séance

Cote : 19860664/8

Période : 1984 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)

Milan (Lombardie, Italie)

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