Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

3 680 contenus liés

Enfants nés entre 1852 et 1871, placés à Nancy, dans les départements étrangers (Charente-Inférieure, Loire-Inférieure, Oise, Seine, Vosges,...

Cote : H-DÉPÔT 5/511

Période : 1863 - 1873

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
Hospice Saint-Stanislas

Cote : H-DÉPÔT 5/1-587

Période : 1773 - 1985

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
Archives antérieures à 1790

Cote : H-DÉPÔT 5/1-37

Période : 1773 - 1791

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
A : actes de fondation de l'établissement

Cote : H-DÉPÔT 5/1-2

Période : 1774 - 1791

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
Délibérations des commissaires et directeurs de l'hôpital des enfants trouvés.

Cote : H-DÉPÔT 5/1

Période : 1774 - 1791

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
Hospice, installation et financement : correspondance.

Cote : H-DÉPÔT 5/2

Période : 1774 - 1777

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
B : titres de propriétés

Cote : H-DÉPÔT 5/3-4

Période : 1776 - 1791

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
Maison à Froville, acquisition : acte authentique.

Cote : H-DÉPÔT 5/3

Période : 1786 - 1787

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
Donation de Louis Ducros : testament, inventaire après décès, actes authentiques.

Cote : H-DÉPÔT 5/4

Période : 1776 - 1791

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
E : administration de l'établissement

Cote : H-DÉPÔT 5/5-6

Période : 1774 - 1791

Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

3 680 contenus liés

Liens

3 680 contenus liés