Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Argentine

Source :

GeoNames : Argentine

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Banque hypothécaire franco-argentine.

Cote : 103 AQ 1 à 46, 103 AQ 47(1) à 47(2), 103 AQ 48 à 250

Période : 1905 - 1969

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)
Rapports annuels imprimés, constitution de la société et fusions.

Cote : 103 AQ 1 à 3

Période : 1905 - 1969

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)
Rapports annuels imprimés présentés aux assemblées générales.

Cote : 103 AQ 1

Période : 1905 - 1969

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)
1) Rapports annuels imprimés présentés aux assemblées générales (doubles, série incomplète) [lacunes pour les Assemblées de 1913, 1915, 1926...

Cote : 103 AQ 2

Période : 1905 - 1969

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)
Contrat d'apport-fusion de la FAL à la BHFA du 3 septembre 1952, la fusion devenant effective à partir du 1er janvier de la même année.

Cote : 103 AQ 3

Période : 1951 - 1953

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)
Conseil d'administration.

Cote : 103 AQ 4 à 21

Période : 1905 - 1966

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)
Dossiers du Conseil.

Cote : 103 AQ 4 à 11

Période : 1914 - 1959

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)
1914-1925.

Cote : 103 AQ 4

Période : 1914 - 1925

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)
1926-1929.

Cote : 103 AQ 5

Période : 1926 - 1929

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)
1930-1936.

Cote : 103 AQ 6

Période : 1930 - 1936

Fonds : Banque hypothécaire franco-argentine (et anciennes compagnies absorbées)

Argentine

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