Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Israël

Source :

GeoNames : Israël

63 contenus liés

Minutier

Cote : 19760228/1-19760228/23

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Juillet 1946 à décembre 1947

Cote : 19760228/1

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1948 à décembre 1948

Cote : 19760228/2

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1949 à décembre 1949

Cote : 19760228/3

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1950 à décembre 1950

Cote : 19760228/4

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1951 à décembre 1951

Cote : 19760228/5

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1952 à décembre 1952

Cote : 19760228/6

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1953 à décembre 1953

Cote : 19760228/7

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1954 à décembre 1954

Cote : 19760228/8

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1955 à décembre 1955

Cote : 19760228/9

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)

Israël

63 contenus liés

Liens