Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 19770738/1

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)
N° 184. Conseils d'administration - 1972 - 1973 - S.N.G.S.O. | N° 185. Tarifs, réseau de transport, édition 1971 | N° 186. Tarifs - 1969 - 1...

Cote : 19770738/2

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)
N° 190. Reprise D'ARTIX | N° 191. Transfert de gaz E.D.F. | N° 192. Conseil d'administration du gaz de France - septembre 1972 à décembre 19...

Cote : 19770738/3

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)
N° 194. S.O.N.E.M.S. | N° 195. Sté S.E.G.A.N.S. | N° 196. Reprise du gaz D'ARTIX | N° 197. Réorganisation 1970 | N° 198. Secrétariat général...

Cote : 19770738/4

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)
N° 201. Nouveaux tarifs - 01 avril 1969 | N° 202. Tarifs sud-est - gaz algérien - 1970 - 1971 | N° 203. Tarifs C.E.F.E.M. avant 1970 | N° 20...

Cote : 19770738/5

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)
N° 212. Gaz russe - 1969 à 1971 | N° 213. Gaz russe | N° 214. Archives - négociations | N° 215. Gaz russe - négociations 1969 | N° 216. Gaz ...

Cote : 19770738/6

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)
N° 219. Négociations franco-soviétiques - mai-août 1971 | N° 220. Groupes sectoriels franco-soviétiques pétrole - gaz jusqu'à fin 1970 | N° ...

Cote : 19770738/7

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)
N° 222. Grande commission, commission mixte permanente franco-soviétique | N° 223. Coopération industrielle franco-soviétique | N° 224. Peti...

Cote : 19770738/8

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)
N° 230. Gaz algérien 1968 - 1969 | N° 231. Gaz algérien, groupe d'experts juillet 1970 | N° 232. Négociations franco-algériennes 1968 | N° 2...

Cote : 19770738/9

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)
N° 240. méthane liquide, opération CAMEL accords Setrel | N° 241. Divers | N° 242. Gaz algérien, négociations G.D.F.I. SOMALGAZ | N° 243. co...

Cote : 19770738/10

Période : 1946 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1946-1975)

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