Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Manche, Mer

Source :

GeoNames : La Manche

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Accidents de mer. Rapports d’enquête à la suite de naufrages

Cote : 19850627/1

Période : 1968 - 1975

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...
Accidents de mer 1968

Cote : 10.590

Période : 1968 - 1968

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...
Accidents de mer 1968

Cote : 10.591

Période : 1968 - 1968

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...
Accidents de mer 1969

Cote : 10.592

Période : 1969 - 1969

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...
Accidents de mer 1969

Cote : 10.593

Période : 1969 - 1969

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...
Accidents de mer 1970

Cote : 10.594

Période : 1970 - 1970

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...
Accidents de mer 1970

Cote : 10.595

Période : 1970 - 1970

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...
Rapports d'enquête à la suite de naufrages répétés

Cote : 10.598

Période : 1960 - 1964

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...
Accidents de mer 1971

Cote : 10.599

Période : 1971 - 1971

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...
Accidents de mer 1971

Cote : 10.600

Période : 1971 - 1971

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...

Manche, Mer

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