Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sancerre (Cher, France)

Source :

GeoNames :
Sancerre (Centre-Val de Loire, Cher) - commune
Sancerre (Centre-Val de Loire, Cher) - lieu habité

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Prorogation pour un an par Antoine Furetière, demeurant rue de Savoie, du bail fait le 19 octobre 1665 à François Fortet, substitut du procu...

Cote : MC/ET/VIII/748

Période : 1675 - 1675

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, janvier 1671 - 25 avril 1681 (étude VIII)
Bail par Antoine Furetière, demeurant rue de Grenelle, paroisse Saint-Eustache, pour 9 ans, à François Fortet, conseiller du Roi, grenetier ...

Cote : MC/ET/VIII/802

Période : 1687 - 1687

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexis COUVREUR, 26 avril 1681 - 26 janvier 1699 (étude VIII)
Bail, pour 9 ans, par Antoine Furetière à François Fortet, marchand de Sancerre, logé place Maubert, à la Nef d'argent, des revenus de l'abb...

Cote : MC/ET/VIII/711

Période : 1665 - 1665

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, janvier 1661 - décembre 1680 (étude VIII)

Sancerre (Cher, France)

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