Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Véran (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Véran (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Véran (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Saint-Véran à Vars.

Cote : 1469 W 6

Période : 1992 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service Développement Touristique du Conseil Général des Hautes-Alpes
Saint-Véran (Hautes-Alpes)

Période : 1985 - 2008

Fonds : Fonds Bernard Maffre
Vue d'ensemble : instruments de la Passion.

Cote : 72 Fi 404

Fonds : Fonds Bernard Maffre
Centres de vacances : déclarations de séjour.

Cote : 1154 W 11

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Séries d'Aiguilles (s.d.), Guillestre (s.d.), Risoul (s.d.), Saint-Véran (1975).

Cote : 1648 W 245

Période : 1975 - 1975

Fonds : Fonds du Service de restauration des terrains en montagne des Hautes-Alpes
Ancelle, Guillestre, Manteyer, Le Monêtier-les-Bains, Montgenèvre, Les Orres, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Véran, Savines-le-Lac.

Cote : 1684 W 54

Période : 1991 - 2007

Fonds : Bordereau de versement du bureau du Tourisme de la Sous-Préfecture de Briançon
Extraits de procès-verbaux : Saint-Auban-d'Oze, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Chaffrey, Saint-Clément-sur-Durance, Sainte-Colombe, Saint-...

Cote : 1589 W 9

Période : 1928 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Saint-Maurice-en-Valgodemar à Villeneuve-la-Salle.

Cote : 1172 W 12

Période : 1945 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes
- Les Vigneaux : permis de construire pour bâtiment. - Manteyer : autorisation d'aménagement pour un parc résidentiel de loisirs. - Montgenè...

Cote : 1396 W 28

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service sécurité routière et contrôle de légalité et contentieux de la Direction départementale de l'équipement de...
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 60

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État

Saint-Véran (Hautes-Alpes, France)

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