Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Croatie

Source :

GeoNames : Croatie

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Inspecteur général du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts (2005-2006), puis du Conseil général de l'alimentation, de l'ag...

Cote : 20130554/1-20130554/29

Période : 1983 - 2012

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Missions de conseil, d'expertise, d'évaluation et de réflexion

Cote : 20130554/1-20130554/17

Période : 1983 - 2012

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Mission d'étude sur la mise en place d'un service d'intérêt économique général (SIEG) dans les ports de pêche

Cote : 20130554/1

Période : 1997 - 2009

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Mission sur la création d'une interprofession pêche

Cote : 20130554/2

Période : 1998 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Mission d'étude sur l'offre de formation dans le secteur pêche et aquaculture

Cote : 20130554/3

Période : 1999 - 2008

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Missions d'audit sur le Fonds de prévention des aléas de la pêche (FPAP)

Cote : 20130554/4-20130554/5

Période : 2000 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
1er mission d'audit sur le FPAP

Cote : 20130554/4

Période : 2000 - 2005

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
2ème mission d'audit sur le FPAP

Cote : 20130554/5

Période : 2004 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Mission sur la filière pêche et aquaculture de Saint-Pierre-et-Miquelon

Cote : 20130554/6

Période : 2002 - 2011

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Mission d'audit sur l'évolution de l'organisation fonctionnelle et des coûts de l'administration des pêches entre le Ministère de l'écologie...

Cote : 20130554/7

Période : 2004 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

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