Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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30 avril 1892 – 23 mai 1892

Cote : 4 Q 2292

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 mai 1892 – 22 juin 1892

Cote : 4 Q 2293

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 juin 1892 – 28 juillet 1892

Cote : 4 Q 2294

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 juillet 1892 – 1er septembre 1892

Cote : 4 Q 2295

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
1er septembre 1892 – 30 septembre 1892

Cote : 4 Q 2296

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
30 septembre 1892 – 3 novembre 1892

Cote : 4 Q 2297

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
3 novembre 1892 – 16 décembre 1892

Cote : 4 Q 2298

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
16 décembre 1892 – 3 février 1893

Cote : 4 Q 2299

Période : 1892 - 1893

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
3 février 1893 – 18 mars 1893

Cote : 4 Q 2300

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

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