Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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26 mars 1863 – 23 avril 1863

Cote : 4 Q 1139

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 avril 1863 – 21 mai 1863

Cote : 4 Q 1140

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 mai 1863 – 19 juin 1863

Cote : 4 Q 1141

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 juin 1863 – 16 juillet 1863

Cote : 4 Q 1142

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 juillet 1863 – 19 août 1863

Cote : 4 Q 1143

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 août 1863 – 9 octobre 1863

Cote : 4 Q 1144

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 octobre 1863 – 17 novembre 1863

Cote : 4 Q 1145

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 novembre 1863 – 17 décembre 1863

Cote : 4 Q 1146

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
17 décembre 1863 – 19 janvier 1864

Cote : 4 Q 1147

Période : 1863 - 1864

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 janvier 1864 – 2 mars 1864

Cote : 4 Q 1148

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

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