Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Riom-ès-Montagnes (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Riom-ès-Montagnes (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Riom-ès-Montagnes (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Riom-ès-Montagnes

Période : 1517 - 1940

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
Etude isolée

Période : 1517 - 1940

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
Fonteilles (Jean-Baptiste)

Période : 1517 - 1940

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
Avr.-déc. 1786

Cote : 3 E 279/340

Période : 1786 - 1786

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
1787

Cote : 3 E 279/341

Période : 1787 - 1787

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
1788

Cote : 3 E 279/342

Période : 1788 - 1788

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
1789

Cote : 3 E 279/343

Période : 1789 - 1789

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
1790

Cote : 3 E 279/344

Période : 1790 - 1790

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
1791

Cote : 3 E 279/345

Période : 1791 - 1791

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes
1792

Cote : 3 E 279/346

Période : 1792 - 1792

Fonds : Notaires du canton de Riom-ès-Montagnes

Riom-ès-Montagnes (Cantal, France)

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