Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hauts-de-Seine (France ; département)

Source :

GeoNames : Hauts-de-Seine (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (bâtiment Y).

Cote : E/1997/23/33-211

Période : 1997 - 1997

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine) - Château ; Château (rue du) 89.

Cote : E/1997/23/34-214

Période : 1997 - 1997

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (bâtiment Y).

Cote : E/1997/22/48-346

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : E/1998/1/27-144

Période : 1998 - 1998

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Clichy (Hauts-de-Seine) - Maison du Peuple (extérieurs), Général-Leclerc (boulevard du) 39, 41.

Cote : E/1998/3/43-335

Période : 1998 - 1998

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Clichy (Hauts-de-Seine), Maison du Peuple (Extérieurs). Général-Leclerc (boulevard du) 39, 41.

Cote : E/1999/3/44-271

Période : 1999 - 1999

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Clichy (Hauts-de-Seine) - Maison du peuple (extérieurs) ; Général-Leclerc (boulevard du) 39, 41.

Cote : E/2002/5/30-164

Période : 1994 - 1994

Fonds : Projet architectural et technique de restauration de monuments
Réfection partielle du mur de soutènement entre la promenade à l'est et le jardin sauvage. Référence Mérimée : PA00088117.

Cote : E/2003/6/25-184

Période : 1995 - 1995

Fonds : Dossier d'ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Promenade à l'est. Référence Mérimée : PA00088117.

Cote : E/2003/6/25-185

Période : 1995 - 1995

Fonds : Dossier d'ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Clichy (Hauts-de-Seine) - Maison du Peuple (extérieurs) ; Général-Leclerc (boulevard du) 39, 41.

Cote : E/1997/24/57-434

Période : 1997 - 1997

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument

Hauts-de-Seine (France ; département)

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