Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Océanie

Source :

GeoNames : Oceania

21 contenus liés

f) Asie et Océanie.

Cote : 19800401/6

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
, Commission "inter-produits" : comptes rendus et dossiers de séance (en particulier tableaux de situation du marché des fruits et légumes, ...

Cote : 19800401/14

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
: chaque dossier est principalement constitué des rapports des conseillers commerciaux des pays de la CEE sur l'économie du pays, des rappor...

Cote : 19800401/1-19800401/6

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
a) Pays du Marché commun,

Cote : 19800401/1/1-19800401/1/2

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
Belgique, Italie, Luxembourg, Pays-Bas

Cote : 19800401/1/1

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
b) Autres pays d'Europe,

Cote : 19800401/2

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
d) Amérique du Nord,

Cote : 19800401/4

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
e) Amérique latine (joint : Rapport présenté à la Conférence de la Table ronde des problèmes de l'Europe, Liège, 4 mai 1960, sur la CEE et l...

Cote : 19800401/5

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
: rapports du groupe de travail préparatoire, 1952-1953 ; rapport du comité intérimaire, 1 mars 1954. dossiers de R. Bonnal, chargé de missi...

Cote : 19800401/7

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
: Communauté économique européenne (CEE)

Cote : 19800401/8-19800401/9

Période : 1952 - 1970

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...

Océanie

21 contenus liés

Liens