Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canada

Source :

GeoNames : Canada

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Liasse années 1679-1709

Cote : 3 E 1846

Période : 1708 - 1708

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.
1708

Cote : 3 E 1846

Période : 1708 - 1708

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.
2 janvier 1708.

Cote : 3 E 1846/folios 1-1v

Période : 1708 - 1708

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.
Registre années 1684-1694

Cote : 3 E 1847

Période : 1689 - 1694

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.
1689

Cote : 3 E 1847

Période : 1689 - 1689

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.
10 février 1689.

Cote : 3 E 1847/folio 11

Période : 1689 - 1689

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.
1690

Cote : 3 E 1847

Période : 1690 - 1690

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.
1er mars 1690.

Cote : 3 E 1847/folios 53v-54

Période : 1690 - 1690

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.
16 août 1690.

Cote : 3 E 1847/folios 68v-69

Période : 1690 - 1690

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.
1691

Cote : 3 E 1847

Période : 1691 - 1691

Fonds : Fonds des notaires Pierre et Léonard Guillemot.

Canada

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