Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Japon

Source :

GeoNames : Japon

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Banno (Société française) (B. Banno et Cie Limited, Tokyo).

Cote : 33 AQ 1 à 111

Période : 1917 - 1945

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Comptabilité générale.

Cote : 33 AQ 1 à 58

Période : 1917 - 1941

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Grand livre de l'Anglo-Canadian Rubber Company.

Cote : 33 AQ 1 à 6

Période : 1917 - 1923

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Juillet 1917-novembre 1919.

Cote : 33 AQ 1

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Avril-décembre 1921.

Cote : 33 AQ 2

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Avril 1921-juin 1922.

Cote : 33 AQ 3

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Juin 1922-novembre 1923.

Cote : 33 AQ 4

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Décembre 1922-Janvier1924.

Cote : 33 AQ 5

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Novembre 1923 (liquidation).

Cote : 33 AQ 6

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Grand livre Banno.

Cote : 33 AQ 7 à 9

Période : 1919 - 1934

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
1919-1921.

Cote : 33 AQ 7

Période : 1919 - 1921

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Septembre 1921-décembre 1922.

Cote : 33 AQ 8

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
1924-1934.

Cote : 33 AQ 9

Période : 1924 - 1934

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Journal de caisse de l'Anglo-Canadian Rubber.

Cote : 33 AQ 10 à 13

Période : 1917 - 1922

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Novembre 1917-août 1919.

Cote : 33 AQ 10

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Septembre 1919-octobre 1920.

Cote : 33 AQ 11

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Octobre 1920-octobre 1922.

Cote : 33 AQ 12

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
En déficit.

Cote : 33 AQ 13

Période : 1917 - 1922

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Journal de caisse Banno.

Cote : 33 AQ 14 à 30

Période : 1924 - 1940

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Janvier 1924-juillet 1925.

Cote : 33 AQ 14

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Juillet 1925-décembre 1926.

Cote : 33 AQ 15

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Décembre 1926-juillet 1928.

Cote : 33 AQ 16

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Juillet 1928-novembre 1929.

Cote : 33 AQ 17

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Juillet 1928-février 1931.

Cote : 33 AQ 18

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Janvier 1930-février 1931.

Cote : 33 AQ 19

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).

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